Mentions légales
Informations obligatoires conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Édition du site
Le site agence.consultant-ia.net est édité par :
- IAS – Intelligence Artificielle & Services
- Représentée par Ludovic Dumay et Julien Poveda
Hébergement
Le site est hébergé par :
- DreamHost
- 417 Associated Rd, Brea, CA 92821, États-Unis
- Site web : www.dreamhost.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de IAS – Intelligence Artificielle & Services ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de IAS – Intelligence Artificielle & Services.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de son auteur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site utilise des cookies de mesure d'audience et des cookies nécessaires à son bon fonctionnement. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser l'installation des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Limitation de responsabilité
IAS – Intelligence Artificielle & Services s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, IAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, IAS décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site, ou pour toute interruption ou indisponibilité du service.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. IAS – Intelligence Artificielle & Services n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Dernière mise à jour : juin 2026